Conseil général de la Haute-Vienne
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Formulaires et documents
Retrouvez tous les formulaires et documents dont vous pouvez disposer sur ce site en format téléchargeable et par domaine de compétence.
Sport et culture
- Dossier de candidature : valorisation du bénévolat sportif 2009 en Haute-Vienne
- Règlement du bénévolat sportif 2009
- Informations pratiques sur le dépôt de candidature pour le bénévolat sportif 2009
- Programme de l'Espace Noriac : janvier-mars 2010
- Exposition du Musée départemental d'art contemporain de Rochechouart : mars - juin 2010
- Les conditions générales et le dossier de candidature de la Culture au Grand Jour 2010
La personne handicapée
- Liste des organismes de téléassistance
- Plaquette des établissements et services pour personnes handicapées
- Formulaire de demande auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (enfants et adultes) Cerfa
- Notice explicative du formulaire de demande Cerfa
- Certificat médical Cerfa
La personne âgée
- Dossier de demande d'allocation personnalisée à l'autonomie (APA)
- Liste des organismes de téléassistance
- Plaquette des établissements et services pour personnes âgées
- Liste des Centres locaux d'information et de coordination (C.L.I.C)
L'enfant et la famille
- Liste des Relais assistantes maternelles (RAM)
- Liste des centres de planification
- Liste des consultations protection maternelle infantile (PMI)
- Liste des lieux d'accueil parents enfants
- Liste des séances de préparation à la naissance
- Liste des structures d'accueil enfants de moins de 6 ans
- Plaquette des établissements et services pour l'enfance
- Plaquette Protection Maternelle Infantile
- Plaquette "Vous venez d'avoir un enfant, vous attendez un enfant"
Insertion
Economie - Emploi
- Plaquette Entreprendre en Haute-Vienne, l'espace de vos projets
- Protocole PLIE rural signé en 2007
- Bilan d'exécution
- Appel à projets “Ateliers et chantiers d'insertion” - PLIE rural
- Appel à projets “Accompagnement dans un parcours de retour à l'emploi”
- Dossier de demande de subvention FSE
- Dossier de demande de subvention FSE - Plan de financement
- Notice explicative pour les dossiers de demande de subvention FSE
- Logo du Conseil général de la Haute-Vienne
- Logo FSE
- L'égalité des chances femmes-hommes
- Guide du candidat FSE
- Guide du bénéficiaire FSE
- Guide de renseignement des indicateurs
Agriculture
- Demande de subvention aux échanges amiables de parcelles
- Dossier d'échanges amiables de parcelles
- Règlement du dispositif d'échanges amiables de parcelles
- Imprimé de demande de prime départementale à l'installation
- Aménagement paysager des abords de ferme
- Dossier de demande de subvention pour l'aménagement paysager des abords de ferme
- Diversification
- Dossier de demande de subvention concernant la diversification
- Maitrise de la ressource en eau de l'exploitation
- Dossier de demande de subvention pour la maitrise de la ressource en eau
- Equipements d'irrigation des cultures diversifiantes végétales
- Dossier de demande de subvention départementale pour les équipements d'irrigation
- Habitat autonome des jeunes agriculteurs
- Dossier de demande de subvention pour l'aide à l'habitat autonome
- Investissements nécessaires à la production en agriculture biologique
- Dossier de demande de subvention pour la production en agriculture biologique
Environnement
Tourisme et patrimoine
- Imprimé de demande de subvention à la création de gîtes, meublés de tourisme et chambres d'hôtes privés
- Guide des recommandations pour l'hôtellerie de plein air
- Aide à l'hôtellerie de plein air
- Règlement d'intervention en faveur de l'hôtellerie et de la restauration rurales.
- Plaquette “Châlucet, un site médiéval majeur”
Education
- La liste des collèges
- Dispositifs pour les sorties scolaires
- Imprimé pour les sorties scolaires avec nuitée
- Imprimé pour les sorties scolaires sans nuitée sur les sites départementaux
- Bourse départementale d'aide à l'internat des collégiens
Jeunesse
- Liste des ateliers périscolaires
- Imprimé de demande de Prêt d'honneur
- Attestation sur l'honneur Prêt d'honneur
- Formule d'engagement Prêt d'honneur
- Règlement d'attribution Prêt d'honneur
- Pièces à fournir Prêt d'honneur
- Imprimé de demande d'aide aux initiatives jeunes
- Imprimé de demande d'aide à la formation des directeurs de centres de vacances et de loisirs (BAFD)
- Imprimé de demande d'aide à la formation d'animateurs de centres de vacances et de loisirs (BAFA)
- Attestation sur l'honneur : demande d'aide à la formation BAFA et BAFD
- Règlement d'attribution BAFA
- Bourse départementale aux étudiants en faveur de la mobilité internationale
- Imprimé de demande de subvention pour les séjours à Suzac-Meschers
- Bourse départementale d'aide au permis de conduire
- Attestation sur l'honneur BNSSA
- Règlement d'attribution BNSSA
- Demande d'aide financière BNSSA
Transports
- Dépliant des lignes estivales
- Code de bonne conduite départemental
- Barème des amendes
- Procédures particulières en cas d'intempéries
- Horaires des lignes du réseau "Haute-Vienne en car"
- Plan des lignes régulières pour l'année 2009/2010
- Tarifs des lignes régulières pour l'année 2009/2010
- Demande d'inscription aux transports scolaires - lignes régulières
- Demande d'inscription aux transports scolaires - lignes spéciales
- Transports scolaires : brochure des tarifs pour l'année scolaire 2009/2010
- Le petit guide des transports scolaires
- Horaires des transports scolaires hors périmètre urbain: communes de Saint-Gence, Peyrilhac, Rilahc-Rancon, Bonnac-la-Côte, Boisseuil et Eyjeaux
Association
- Dépliant le Département au service des associations
- Dépliant pour les formations des responsables et bénévoles associatifs
- Fiche d'inscription aux formations des responsables et bénévoles associatifs 2009/2010
Dossier de demande de subvention :
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